Clinique de Villeneuve d'Ascq
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Instances de qualité

Le suivi des exigences liées à la sécurité sanitaire et à la qualité de la prise en charge globale et coordonnée de votre séjour est assuré dans notre établissement par les instances suivantes :

  • Conférence Médicale d’Etablissement (CME)
  • Equipe Opérationnelle en Hygiène (EOH)/Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN)
  • Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD)
  • Commission des Usagers (CDU)
  • Commission des Gaz Médicaux
  • Comité de Sécurité Transfusionnelle et d’Hémovigilance
  • Correspondant Matériovigilance
  • Correspondant Structure de Chirurgie et d’Anesthésie Ambulatoires
  • Correspondant Structure d’Hospitalisation à Temps Partiel
  • Correspondant Structure d’Hospitalisation de Jour Rééducation et Réadaptation Fonctionnelles
  • Comité de Direction
  • Comité de Pilotage Assurance Qualité
  • Comité d’Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
  • Comité du Médicament (COMEDIMS)
  • Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition (CLAN)
  • Comité de Réflexion Ethique
  • Commission des Personnes Agées
  • Cellule gestion des risques.

EOH/CLIN :

Notre établissement a institué en son sein un Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. Ce comité est devenu EOH dans le cadre des nouvelles exigences de la Loi HPST. L’EOH est chargée de mener les actions visant à prévenir et surveiller les Infections Nosocomiales sous l’égide de la CME.

Notre équipe opérationnelle en hygiène hospitalière est chargée de mettre en œuvre et d’évaluer le programme de lutte contre les infections nosocomiales adopté dans l’établissement.

Les actions de l’équipe opérationnelle en hygiène s’inscrivent dans une démarche d’amélioration continue de la qualité et sont formalisées dans le Projet d’Etablissement de la Clinique. Les actions de prévention, de surveillance et de formation sont définies dans le programme de l’EOH.

L’équipe opérationnelle en hygiène apporte également, en tant qu’expert, les conseils utiles aux professionnels de l’établissement et diffuse également les recommandations de bonnes pratiques. Elle intervient dans le choix des méthodologies relatives aux différentes actions à mener y compris celles concernant les alertes.

Celle-ci participe à des réalisations d’auto-évaluation à partir des référentiels de surveillance et de prévention du risque infectieux de l’H.A.S., et au suivi du Contrat d’Objectifs et de Moyens dans le cadre de la prévention des infections nosocomiales. 

CLUD :

Notre établissement a mis en œuvre les moyens propres à prendre en charge la douleur des patients qu’il accueille (Comité de Lutte contre la Douleur), en application de l’article L.1112-4 du Code de la Santé Publique.
Un document intitulé « Carnet de la douleur » vous est remis lors de votre admission.

La prise en charge globale de la douleur de la personne constitue un des indicateurs de la qualité des soins.

Dans ce cadre, le CLUD a pour missions de :

  • proposer à partir du bilan de l’existant des objectifs en terme d’amélioration et susciter le développement de plans d’amélioration de la qualité pour l’évaluation et le traitement de la douleur ;
  • promouvoir, développer les actions de formation continue des personnels médicaux et para-médicaux de l’établissement ;
  • donner son avis sur les projets d’acquisition des dispositifs médicaux et matériels nécessaires au traitement de la douleur ;
  • suivre les éléments d’évaluation de la prise en charge de la douleur (questionnaires satisfaction, évaluation de la fiche douleur …) ;
  • assurer la liaison avec la prise en charge des soins palliatifs et les autres problématiques transversales de soins ;
  • Informer des résultats des actions entreprises.

CDU Commission des Usagers :

La Loi de modernisation de notre système de santé a décidé que la Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de Prise en Charge (CRUQPC) qui fonctionnait au sein des établissements de santé public, privé et privé d’intérêt collectif évolue en une Commission des Usagers.

Le Décret n° 2016-726 du 1er Juin 2016 relatif à la Commission des Usagers des établissements de santé modifie la composition de celle-ci. La CDU a des compétences élargies par rapport à la CRUQPC et son fonctionnement est modifié.

Cela dit, la CDU est toujours chargée d’assister et d’orienter toute personne qui s’estime victime d’un préjudice du fait de l’activité de l’Etablissement, et de lui indiquer les voies de conciliation et de recours dont elle dispose.

Cette commission doit permettre :

  • de veiller au respect des usagers,
  • de contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil de la personne malade et de leurs proches ainsi que la prise en charge.

D’autre part, le questionnaire « voulez-vous nous aider », qui vous sera remis au moment de votre admission, vous permettra de nous faire part de vos remarques et suggestions.

A propos de ce document à instruire :

Votre opinion nous est très précieuse et nous aiderait à améliorer encore nos services et nos soins. Merci de nous le rendre la veille de votre sortie.

COMEDIMS :

Sous l’égide de la CME, ce Comité participe à la définition de la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles à l’intérieur de l’établissement.

Il a un double rôle fondamental dans les domaines de la qualité des soins et de l’efficience économique, dans un souci d’optimisation des ressources mises à disposition des services de soins.

Il doit être l’outil d’analyse et de négociation pour le financement des innovations dont les patients et prescripteurs ont besoin, facilitant ainsi la prise en compte de celles-ci dans la procédure budgétaire.

Ce Comité est chargé de l’élaboration :

  • de la liste des médicaments et dispositifs médicaux stériles dont l’utilisation est recommandée dans l’établissement,
  • des recommandations en matière de prescription  et de bon usage des médicaments et dispositifs médicaux stériles, et de lutte contre la iatrogénie médicamenteuse ; de définir, en concertation avec les professionnels de santé, les priorités thérapeutiques pour élaborer une politique cohérente du médicament et des dispositifs médicaux stériles dans l’établissement,
  • de participer à la mise en place d’un système d’assurance-qualité du circuit du médicament et des dispositifs médicaux,
  • d’élaborer des « protocoles » thérapeutiques en fonction des bonnes pratiques écrites, de les valider et de les mettre en œuvre,
  • de mettre en place des enquêtes d’utilisation et un suivi des consommations des médicaments et des dispositifs médicaux stériles,
  • d’optimiser les dépenses en médicaments et dispositifs médicaux stériles,
  • de participer à l’évaluation du respect des « protocoles ».

Le COMEDIMS est notamment amené à exercer les missions suivantes :

  • participation à l’élaboration du livret du médicament et des dispositifs médicaux stériles. Le livret du médicament et des dispositifs médicaux stériles dresse la liste des produits pharmaceutiques disponibles au sein de l’établissement. Le choix des produits mis à disposition et leur bon usage est établi sur la base des données pharmacologiques, cliniques, réglementaires et économiques en vigueur.
  • participation à l’évaluation du respect du bon usage des produits pharmaceutiques. Celui-ci est chargé d’étudier le suivi et les modalités d’utilisation des médicaments et des dispositifs médicaux stériles.

Hémovigilance :

L’article L.1221-13 du Code de la Santé Publique définit l’hémovigilance comme l’ensemble des procèdures organisées depuis la collecte du sang et de ses composants jusqu’au suivi des receveurs, en vue de recueillir et d’évaluer les informations sur les effets inattendus ou indésirables résultant de l’utilisation thérapeutique des produits sanguins labiles et d’en prévenir l’apparition.

Matériovigilance 

L’article R.665-48 du Code de la Santé Publique indique que la matériovigilance a pour objet la surveillance des incidents ou des risques d’incidents résultant de l’utilisation des dispositifs médicaux. On entend par dispositif médical tout instrument, appareil, équipement, matière, produit, à l’exception des produits d’origine humaine ou autre article utilisé seul ou en association, y compris les accessoires et logiciels intervenant dans son fonctionnement, destiné par le fabricant à être utilisé chez l’homme à des fins médicales et dont l’action principale voulue n’est pas obtenue par des moyens pharmacologiques ou immunologiques ni par métabolisme, mais dont la fonction peut être assistée par de tels moyens.

Sécurité de l’anesthésie et du secteur opératoire :

Le décret n° 94-1050 du 05 Décembre 1994 a fixé les conditions techniques qui doivent contribuer à assurer la sécurité de l’anesthésie dans les établissements de santé publics et privés pratiquant cette activité. Ce texte rend obligatoire la mise en œuvre de moyens et une organisation permettant de supprimer les accidents médicaux liés à l’anesthésie.

Pour assurer la sécurité de l’anesthésie, les établissements de santé pratiquant cette activité doivent, pour chaque patient :

  • assurer une consultation pré-anesthésique, lorsqu’il s’agit d’une intervention programmée,
  • disposer de moyens nécessaires à la réalisation de cette anesthésie,
  • assurer une surveillance continue après l’intervention,
  • disposer d’une organisation permettant de faire face à tout moment à une complication éventuelle liée à l’intervention ou à l’anesthésie effectuées.

L’arrêté du 03 Octobre 1995 fixant les modalités d’utilisation et de contrôle des matériels et dispositifs médicaux nécessaires pour la pratique des actes d’anesthésie, est mis à jour régulièrement en notre établissement.

CLAN :

Le système HACCP (Hazard Analysis Control and Critical Point) qui représente un volet important dans la démarche Assurance-Qualité est en place dans notre établissement depuis le 1er Janvier 1997.

Ce système a pour but d’améliorer la garantie alimentaire.

La Clinique de Villeneuve d’Ascq a souhaité renforcer ses préoccupations vis-à-vis de la prise en charge nutritionnelle en instaurant un CLAN (Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition).

La vocation de ce Comité est de réunir les différents acteurs de santé concernés par l’alimentation et la nutrition afin de faciliter leur communication et leur coordination.